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Éditeur du site

NovaSpot est une entreprise individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise, immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 3 septembre 2026.

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Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, mise en page, code, identité visuelle — est la propriété de NovaSpot, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les sites présentés dans la section « réalisations » sont des exemples de démonstration créés par NovaSpot. Les entreprises qui y figurent sont fictives : ni leurs noms, ni leurs coordonnées, ni leurs contenus ne correspondent à des sociétés réelles.

Les photographies d'illustration utilisées sur ce site proviennent de banques d'images libres de droits.

Sites réalisés pour les clients

Les sites créés par NovaSpot pour ses clients restent la propriété de ces derniers pour ce qui concerne leurs contenus : textes, photographies, logo et données commerciales qu'ils fournissent.

Le nom de domaine personnalisé éventuellement associé à un site client est acheté et détenu directement par le client, à son nom. NovaSpot n'en est ni propriétaire ni titulaire, et n'intervient que sur sa configuration technique.

En cas de résiliation, le client conserve son site. NovaSpot s'engage à lui remettre les fichiers sources du site réalisé pour lui, afin qu'il puisse le faire héberger ailleurs. Le nom de domaine étant déjà à son nom, il conserve également son adresse.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de suivi.

Responsabilité

NovaSpot s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreur. Les tarifs affichés sont indicatifs et peuvent évoluer ; seul un devis accepté a valeur contractuelle.

Ce site comporte des liens vers des sites tiers, dont NovaSpot ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques.

Litiges

Les prestations de NovaSpot s'adressent à des professionnels dans le cadre de leur activité. En cas de désaccord, la recherche d'une solution amiable sera toujours privilégiée : écrivez-nous à contact.novaspot@gmail.com.

À défaut d'accord, le litige relève des juridictions françaises compétentes.